Facebook Twitter LinkedIn Courriel Copier URL Copied to clipboard Précédent Aperçu Deuxièmes rapports nationaux complets Deuxièmes rapports nationaux succincts Premiers rapports nationaux complets Premiers rapports nationaux succincts Outil de rapport en ligne Formulaires et documents d'orientation Suivant Formulaires et documents d'orientation pertinents pour compléter les rapports UNEP/MC/COP.4/17 - Projet de document d’orientation relatif à l’utilisation du modèle de rapport national pour la Convention de Minamata sur le mercure Téléchargement Document de travail | 23.08.2021 | 862.80 KB | COP-4.1 Orientations pour remplir les formulaires requis au titre de l’article 3 sur le commerce de mercure Téléchargement Formulaires et document d'orientation | 90.13 KB | Article 3 COP1 MC-1/2 Formulaires relatifs à l'article 3 sur le commerce du mercure Téléchargement Formulaires et document d'orientation | 22.11.2017 | 79.66 KB | Article 3 COP1 MC-1/2 Projet d’orientations sur le recensement des stocks individuels de mercure ou composés du mercure de plus de 50 tonnes métriques ainsi que des sources d’approvisionnement en mercure produisant des stocks de plus de 10 tonnes métriques par an Téléchargement Document de travail | 40.39 KB | Article 3 COP1 MC-1/2 MC-3/13 - Instructions à suivre pour remplir le modèle de rapport national Téléchargement Décision | 07.01.2020 | 204.73 KB MC-4/8 - Rapports nationaux présentés en application de l’article 21 de la Convention de Minamata sur le mercure Téléchargement Décision | 05.10.2022 | 283.48 KB MC-1/3 - Orientations relatives à l’attestation concernant les sources d’approvisionnement en mercure et son commerce Téléchargement Décision Formulaires et document d'orientation | 22.11.2017 | 490.60 KB | Article 3 COP1 MC-1/3 Formulaires et documents d'orientation pertinents pour compléter les rapports UNEP/MC/COP.4/17 - Projet de document d’orientation relatif à l’utilisation du modèle de rapport national pour la Convention de Minamata sur le mercure Téléchargement Document de travail | 23.08.2021 | 862.80 KB | COP-4.1 Orientations pour remplir les formulaires requis au titre de l’article 3 sur le commerce de mercure Téléchargement Formulaires et document d'orientation | 90.13 KB | Article 3 COP1 MC-1/2 Formulaires relatifs à l'article 3 sur le commerce du mercure Téléchargement Formulaires et document d'orientation | 22.11.2017 | 79.66 KB | Article 3 COP1 MC-1/2 Projet d’orientations sur le recensement des stocks individuels de mercure ou composés du mercure de plus de 50 tonnes métriques ainsi que des sources d’approvisionnement en mercure produisant des stocks de plus de 10 tonnes métriques par an Téléchargement Document de travail | 40.39 KB | Article 3 COP1 MC-1/2 MC-3/13 - Instructions à suivre pour remplir le modèle de rapport national Téléchargement Décision | 07.01.2020 | 204.73 KB MC-4/8 - Rapports nationaux présentés en application de l’article 21 de la Convention de Minamata sur le mercure Téléchargement Décision | 05.10.2022 | 283.48 KB MC-1/3 - Orientations relatives à l’attestation concernant les sources d’approvisionnement en mercure et son commerce Téléchargement Décision Formulaires et document d'orientation | 22.11.2017 | 490.60 KB | Article 3 COP1 MC-1/3 Formulaires et documents d'orientation pertinents pour compléter les rapports
UNEP/MC/COP.4/17 - Projet de document d’orientation relatif à l’utilisation du modèle de rapport national pour la Convention de Minamata sur le mercure Téléchargement Document de travail | 23.08.2021 | 862.80 KB | COP-4.1
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Projet d’orientations sur le recensement des stocks individuels de mercure ou composés du mercure de plus de 50 tonnes métriques ainsi que des sources d’approvisionnement en mercure produisant des stocks de plus de 10 tonnes métriques par an Téléchargement Document de travail | 40.39 KB | Article 3 COP1 MC-1/2
MC-3/13 - Instructions à suivre pour remplir le modèle de rapport national Téléchargement Décision | 07.01.2020 | 204.73 KB
MC-4/8 - Rapports nationaux présentés en application de l’article 21 de la Convention de Minamata sur le mercure Téléchargement Décision | 05.10.2022 | 283.48 KB
MC-1/3 - Orientations relatives à l’attestation concernant les sources d’approvisionnement en mercure et son commerce Téléchargement Décision Formulaires et document d'orientation | 22.11.2017 | 490.60 KB | Article 3 COP1 MC-1/3
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