Travaux intersessions et documents soumis en vue de la COP-6

Annexes A et B (produits et procédés)

Cosmétiques (Décision MC-5/5)

La Secrétaire exécutive a envoyé une lettre aux Parties et aux observateurs pour les inviter à communiquer des informations d’ici au 30 juin 2024 à l’aide du formulaire de communication d’informations. Les formulaires reçus ont été téléchargés et sont disponibles ici. Un consultant travaille avec l’Organisation mondiale de la santé (OMS) et le Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE) à la rédaction d’un rapport, qui sera publié sur la même page début 2025 pour commentaires.

Production de chlorure de vinyle (Décision MC-5/6)

Les Parties et les organisations concernées sont invitées à communiquer à titre volontaire au secrétariat, d’ici au 31 mars 2025, des informations sur les solutions de remplacement du mercure et des composés du mercure dans la production de chlorure de vinyle qui sont techniquement et économiquement réalisables, conformément au paragraphe 8 de l’article 5 et au paragraphe 1 de l’article 17 de la Convention. Les informations reçues seront publiées sur la Web susmentionnée.